J.O. 153 du 2 juillet 2005
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
NOR : INDI0510033V
En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-25 du 5 juin 2005, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 juillet 2005, des quatorze normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF EN ISO 7932. - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement de Bacillus cereus présomptifs. - Technique par comptage des colonies à 30 °C (indice de classement : V08-023).
CONSTRUCTION
NF EN 14581. - Méthodes d'essai pour pierres naturelles. - Détermination du coefficient linéaire de dilatation thermique (indice de classement : B10-639).
NF EN 13631-1. - Explosifs à usage civil. - Explosifs. - Partie 1 : exigences (indice de classement : T70-631-1).
TRANSPORT ET LOGISTIQUE
NF EN 12312-11. - Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 11 : remorques porte-conteneurs/porte-palettes et pour charges en vrac (indice de classement : L91-002-11).
NF EN 1907. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Terminologie (indice de classement : P82-901).
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
NF EN 815/A1. - Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction (indice de classement : E58-303/A1).
NF EN ISO 20643. - Vibration mécanique. - Machines tenues et guidées à la main. - Principes pour l'évalutation d'émission de vibration (indice de classement : E90-330).
NF EN 13463-3. - Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. - Partie 3 : protection par enveloppe antidéflagrante « d » (indice de classement : S66-300-3).
NF EN 13463-6. - Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. - Partie 6 : contrôle de la source d'inflammation « b » (indice de classement : S66-300-6).
EAU : MILIEUX ET USAGES
NF EN 14154-3. - Compteurs d'eau. - Partie 3 : méthodes et matériels d'essai (indice de classement : E17-001-3).
ENVIRONNEMENT
NF EN 14211. - Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en dioxyde d'azote et monoxyde d'azote par chimiluminescence (indice de classement : X43-061).
NF EN 14625. - Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée de mesurage de la concentration d'ozone par photométrie UV (indice de classement : X43-064).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
NF EN ISO 7539-7. - Corrosion des métaux et alliages. - Essais de corrosion sous contrainte. - Partie 7 : méthode d'essai à faible vitesse de déformation (indice de classement : A05-501-7).
NF EN 438-2. - Stratifiés décoratifs haute pression (HPL). - Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés). - Partie 2 : détermination des caratéristiques (indice de classement : T54-301-2).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 juillet 2005, des trois normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF EN ISO 7932 (mars 1998). - Microbiologie. - Directives générales pour le dénombrement de Bacillus cereus. - Méthode par comptage des colonies à 30 degrés Celsius (homologuée le 20 février 1998) (indice de classement : V08-023).
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
NF EN 1033 (janvier 1996). - Vibrations main-bras. - Mesurage en laboratoire des vibrations au niveau des surfaces de préhension des machines guidées à la main. - Généralités (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : E90-330).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
NF EN ISO 7539-7 (octobre 1995). - Corrosion des métaux et alliages. - Essais de corrosion sous contrainte. - Partie 7 : essais à faible vitesse de déformation (homologuée le 5 septembre 1995) (indice de classement : A05-501-7).